Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMADOSE S SEC
LOUBERSSAC Raymond

Numéro de dépôt :
1136711
Date de dépôt :
23/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri Toulouse

Présentation de la marque NORMADOSE S SEC

Déposée le 23 mai 1980 par LOUBERSSAC Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Toulouse), la marque française « NORMADOSE S SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOUBERSSAC Raymond, domicilié(e) Masséribaut Villeneuve Les Bouloc 31620 FRONTON - France.

La marque NORMADOSE S SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NORMADOSE S SEC est expirée depuis le 23 mai 1990.

LOUBERSSAC Raymond a également déposé les autres marques suivantes : PERFUDOSE , CLIMADOSE , NUTRI DOSE , PERFUDOSE , NUTRIDOSE , NORMADOSE , CLIMADOSE


LOUBERSSAC Raymond - Masséribaut Villeneuve Les Bouloc 31620 FRONTON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

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